1/ Information éditeur
Le présent site est la propriété du Département de la Côte-d’Or dont le siège est situé à :
Hôtel du Département
53 bis Rue de la Préfecture – B.P. 1601
21035 Dijon Cedex
Tél. : 03 80 63 66 00
Directeur de la publication : Arnaud JAYET, directeur de cabinet du Conseil Départemental de Côte-d’Or
Contact webmestre : cliquez ici
2/ Information plateforme
Site développé sous WordPress
Design par website
3/ Protection des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, veuillez adresser votre demande par courrier à l’adresse suivante :
M. le Président du Conseil Départemental
Pôle Interdirectionnel Ressources Internes
Direction Affaires Juridiques et Ressources Documentaires
53 bis Rue de la Préfecture – B.P. 1601
21035 Dijon Cedex
4/ Accès aux documents administratifs
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs les personnes responsables de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques sont :
– M. Phillippe BEFFY, chargé d’études juridiques, tél. 03 80 63 30 28
– Mme Nadine FLEURY, chargée d’études juridiques, tél. 03 80 63 32 23
5/ Droits d’auteur
Tous les documents présents sur le site Internet tousauxjeux-encotedor.fr sont soumis aux droits d’auteur et sont la propriété du Conseil Départemental ou sont utilisés avec la permission des titulaires de ces droits. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite préalable.
6/ Liens hypertextes et syndication de contenu
Tous les liens vers le site tousauxjeux-encotedor.fr peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site tousauxjeux-encotedor.fr »ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le webmestre : (Contact webmestre)
Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
(Le cas échéant) La syndication du contenu des flux RSS du site tousauxjeux-encotedor.fr sur un autre site ou blog ou page personnelle est soumise aux mêmes conditions.
Le Département de la Côte-d’Or effectue des mises à jour quotidiennes de son site internet.
Nous rappelons donc que le contenu du site peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ses contenus sont susceptibles d’être modifiés mis à jour ou supprimés à tout moment.
Si vous constatez un problème technique, une information erronée ou incomplète, n’hésitez pas à le signaler à notre administrateur du site via le formulaire contact de notre site. (Contact webmestre)
Le Conseil Départemental ne peut être tenu pour responsable du contenu des sites tiers qui sont référencés dans ses pages.
7/ Cookies
Ce site utilise Matomo Analytics. Matomo est un logiciel libre et open-source d’analyse d’audience qui protège vos données et votre vie privée. Matomo utilise uniquement les cookies dits “First party”. Chaque visiteur est tracé uniquement sur le domaine de notre site web.
Opt-out complete; your visits to this website will not be recorded by the Web Analytics tool. Note that if you clear your cookies, delete the opt-out cookie, or if you change computers or Web browsers, you will need to perform the opt-out procedure again.
You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.
The tracking opt-out feature requires cookies to be enabled.